La TVA en détail

Affichage des prix (TTC et HT)
Calcul de la TVA en fonction de la typologie du clients (particuliers ou entreprises)
Règles d'application de la TVA en fonction des pays
TVA Intracommunautaire
Calcul de la TVA lors d'une commande avec remise sur le montant total de la commande




CHANGEMENT DE TAUX DE TVA AU 1er JANVIER 2014


Facturé sur la majorité des ventes de biens et des prestations de services, le taux normal passera de 19,6 % à 20 % au 1er Janvier 2014.

Le taux intermédiaire, qui concerne notamment la restauration, la vente de produits alimentaires préparés, les transports, les travaux de rénovation dans les logements anciens, sera relevé de 7 % à 10 %.

Avant toute chose, vous devrez actualiser le (ou les) taux de TVA applicable(s) à vos produits ou services.

Rendez-vous pour cela à la fonction « Taux de TVA » (rubrique « Paramétrages commerce »). Le calcul de la valeur de la taxe se fera ensuite automatiquement, à partir du(des) nouveau(x) taux renseigné(s) et sur la base de vos prix TTC. Dans le cas des catalogues BtoB qui présentent des prix HT, ces derniers seront inchangés, l’augmentation de TVA impactera le tarif TTC final.

Il est important, ensuite, de réfléchir à la meilleure stratégie à appliquer pour votre politique tarifaire en BtoC :

-   Alternative n°1 : conserver vos prix à l’identique pour afficher des tarifs attractifs (tout en réduisant vos marges).

Dans ce cas, vous n'avez pas besoin de modifier les prix de vos articles.


-   Alternative n°2 : répercuter l’augmentation de la TVA sur les prix publics de vos articles.

Dans ce cas, nous vous proposons des tutoriels permettant d'appliquer une formule sur tous vos articles à 19.6 % afin de recalculer leur prix TTC sur une base de 20 % de TVA :

- Appliquer l'augmentation massive sur mes articles en utilisant Microsoft Excel
ou
- Appliquer l'augmentation massive sur mes articles en utilisant OpenOffice Calc


-   Alternative n°3 : mixer les deux alternatives ci-dessus

Cela signifie que vous souhaitez augmenter les prix d’une sélection d’articles uniquement (ceux sur lesquels vous vous différenciez clairement de la concurrence, par exemple) sans toucher aux prix de vente des autres (ceux situés juste en dessous des prix psychologiques, notamment).

Dans ce cas, nous vous proposons des tutoriels permettant d'exporter vos prix sur un fichier et de ré-importer les nouveaux tarifs ensuite :

- Travailler mes prix en utilisant Microsoft Excel
ou
- Travailler mes prix en utilisant OpenOffice Calc




Affichage des prix (TTC et HT)

Lorsque vous créez vos fiches articles, vous définissez un prix public de base.

Vous décidez si vos prix sont HT ou TTC via la fonction "Affichage des Prix" de la rubrique "Paramétrages catalogue".

Les prix affichés sur le site seront alors tels que vous l’avez décidé.

Si vous changez le paramétrage d’affichage de vos prix, cela ne change pas le prix public de base entré lors de la création de votre fiche article.

 Ex :
Pour l’article 1, je définis un prix public de base de 60 €.
Dans la fonction Affichage des Prix, je décide que mes prix sont affichés en TTC.
Cet article aura alors sur votre site un prix public de 60€ TTC.
Si vous changez l’affichage des prix et que vous décidez d’afficher vos prix en HT, le prix de votre article sur votre site est de 60€ HT.


Calcul de la TVA en fonction de la typologie du clients (particuliers ou entreprises)

La nouvelle version de Powerboutique intègre la possibilité de différencier les professionnels des particuliers désirant effectuer un achat.

En fonction de cette typologie de clients, les prix s'affichent sur votre site en TTC pour les particuliers et en HT pour les professionnels. La transaction dans tous les cas se fera en TTC.

Pour calculer ce montant TTC à régler par le client, la règle de calcul est différente selon la typologie de client :

- Si le client est un particulier, on lui présente donc les prix en TTC, le montant total à régler TTC correspond à l'addition de tous les prix TTC des articles composant le panier. Le montant de TVA (qui sera indiqué dans le panier par une mention « dont TVA ») est calculé de la manière suivante : on calcule la TVA de chaque article du panier à partir de son prix unitaire TTC. Puis on somme les tva de chaque article pour obtenir le montant total de TVA.

- Si le client est une entreprise, on lui présente donc les prix en HT. Pour calculer le montant à régler par le client en TTC, on calcule dans un 1er temps le montant de TVA de chaque article (en se basant sur le prix unitaire HT affiché), on calcule ensuite le total de TVA qu'on additionne au montant total HT.

 
Pour un particulier, le panier s'affiche en TTC, on extrait donc la TVA du montant TTC

Exemple :
Achat de 1 T-shirt à 35 € TTC ( TVA de 19,6%). Le montant total TTC à régler par le client est donc de 35 €. On va calculer sur ces 35 € le montant de la TVA correspondant afin de rajouter la mention « dont TVA » sur le panier. Dans cet exemple, 19.6% de 35 € soit 5.73578, arrondi à 2 décimales à 5.74 €.

 
On obtiendra donc sur le panier :

Prix Unitaire : 35 € TTC
Montant Total : 35 € TTC
Dont TVA :  19.6% de 35 €  = 5.74€


Pour un professionnel, le panier s'affiche en HT, la TVA est calculée à partir prix unitaire HT des articles.


 Si l'on reprend le même exemple :
Achat de 1 T-Shirt à 35 € TTC soit un prix unitaire de 29.264214 arrondi à 2 décimales à 29.26 € HT. Le montant total HT est donc 29.26 €. A partir de ce montant total HT, on calcule la TVA afin de l'ajouter.

19.6% de 29.26 € = 5.73496, arrondi à 2 décimales à 5.73 €

Le prix total TTC à régler est donc le prix total HT + TVA soit 29.26 + 5.73 = 34.99 €

 
On obtiendra donc sur le panier :

Prix Unitaire : 29.26 € HT
Montant Total HT : 29.26 € HT
Montant TVA :  5.73 €
Montant Total TTC : 34.99 € TTC


On constate bien une différence entre ces deux montants à régler TTC, mais cela est dû :

- au mode de calcul du montant de TVA qui dans un cas se fait à partir du montant total HT et dans l'autre cas à partir du montant total TTC

- à la nécessité d'arrondir les résultats obtenus à 2 décimales.


Si nous avions conservé un prix à payer TTC identique pour les entreprises et pour les particuliers, le fait de devoir arrondir les résultats aurait eu pour conséquence des différentiels dans vos factures, ce qui aurait posé un problème de cohérence au regard de vos clients de même qu'un soucis de comptabilité.

On aurait eu, dans le cas d'une vente à une entreprise du T-shirt à 35 € TTC le panier (et donc la facture) suivant :

Prix HT : 29.26 €

Montant de TVA (toujours à calculer à partir du prix HT) = 5.73

Montant TTC à payer : 35 €

Dans ce cas le client peut croire à une erreur de calcul puisque 29.26 + 5.73 = 34.99 et on lui fait payer 35 €

 
Si vous souhaitez malgré tout uniformiser vos prix de manière à ce que les prix à régler TTC soient identiques pour les particuliers et les entreprises, la seule possibilité est de présenter votre catalogue en HT et de renseigner dans le tableau de bord vos prix en HT.

Par contre dans ce cas vous aurez un autre problème qui apparaîtra car vous n'arriverez pas à obtenir des prix ronds sur les montants à régler.

Si on reprend l'exemple du T-shirt à 35 € TTC, si vous renseignez son prix en HT dans le tableau de bord (soit 29.26 €) vous obtiendrez alors comme prix TTC correspondant 34.99 € TTC que les particuliers comme les entreprises auront à régler.

Si vous renseignez 29.27 €, vous obtiendrez alors 35.01 € TTC.

 
NOTA : la législation oblige de mentionner sur les factures le prix unitaire HT des articles, même en cas de calcul basé sur le prix TTC (vente aux particuliers). Pour éviter toute confusion dans le mode de calcul utilisé, nous allons ajouter une mention indiquant que les calculs sont basés sur les prix unitaires TTC


Règles d'application de la TVA en fonction des pays

Conformément aux lois françaises en vigueur, pour tous les produits expédiés hors Union Européenne, le prix sera calculé en HT automatiquement.

Pour tous les produits expédiés dans les DOM TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture.
A l’arrivée du colis, l’acheteur sera tenu de dédouaner ses marchandises en acquittant les droits et taxes à l’entrée du département ou du territoire.

Facture seront établies directement en Hors Taxes. Il se peut que des droits de douanes vous soient réclamés par le transporteur au moment de la livraison.

A noter : en cas de client dont le pays n'est pas la France métropolitaine, l'écotaxe des articles qui y étaient soumis est également retranchée.


TVA Intracommunautaire

Vous souhaitez mettre en place le paiement HT en cas de commande d'un professionnel disposant d'un numéro de TVA Intracommunautaire.
Ce paramètre ne concerne que les clients professionnels domiciliés dans un pays membre de l'Union Européenne.
Ces clients ont la possibilité de renseigner une numéro de TVA intracommunautaire sur votre site (la fonction "Niveaux de commerce" vous propose d'afficher ce champs sur le formulaire "entreprise" et de le rendre obligatoire).

PowerBoutique ne propose pas de vérification automatique connectée à une base de données externe afin de contrôler le numéro mentionné par un client et de lui proposer ou non le règlement HT de sa commande.
Vous devez contrôler systématiquement la validité du numéro de TVA saisi par le client professionnel avant de le valider en cochant la case. Une fois le numéro validé par vos soins, ce client professionnel sera exonéré de TVA lors de ces prochaines commandes sur votre site. Un lien vers un site http://ec.europa.eu vous permet d'effectuer rapidement cette vérification de validité.


Calcul de la TVA lors d'une commande avec remise sur le montant total de la commande

Quand la commande a une remise sur le montant, la règle de calcul de TVA est la suivante :

on calcule la TVA proportionnellement aux taux de TVA appliqués sur les articles de la commande.

formules :

montant avec TVA à 19.6 = [montant_article_a_19.6] - ( [remise_montant] * [montant_article_a_19.6] / [montant_non_remise] )

montant avec TVA à 5.5 = [montant_article_a_5.5] - ( [remise_montant]*[montant_article_a_5.5] / [montant_non_remise] )

Montant de TVA à 19.6 = montant avec TVA à 19.6 / 1.196

Montant de TVA à 5.5 = montant avec TVA à 5.5 / 1.055

Montant total de TVA = Montant de TVA à 19.6 + Montant de TVA à 5.5

exemple :

article 1 = 16 EUR TTC tva 19.6%

article 2 = 10 EUR TTC tva 5.5%

sous-total = 26 EUR TTC

remise montant = - 6 EUR TTC

total = 20 EUR TTC

montant avec TVA à 19.6 = 16 - ( 6 * 16 / 26 ) = 12.31 EUR

montant avec TVA à 5.5 = 10 - ( 6 * 10 / 26 ) = 7.69 EUR

montant de tva à 19.6 = 12.31 / 1.196 = 2.02 EUR

montant de tva à 5.5 = 7.69 / 1.055 = 0.40 EUR

MONTANT TOTAL DE LA TVA = 2.02 + 0.40 = 2.42 EUR


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